Althea
Messages : 930 Date d'inscription : 14/05/2009
| Sujet: 17 Juin 1457 Mer 17 Juin - 10:48 | |
| Amis MMBistes, voici les nouveaux décrets applicables en Périgord-Angoumois à dater d'aujourd'hui. Merci d'en prendre connaissance. - Citation :
Opus I – Des salaires
Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes : Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 14 écus (de 0 à 6 caractéristiques). Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 17 écus. Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 20 écus.
Article 5.1.8 – Un artisan mandaté par le comté recevra un salaire journalier de 21 écus, 22 si c’est un mandat municipal.
- Citation :
- Opus II – Des impôts
Article 5.2.1. - Des impôts pour les habitants du Périgord-Angoumois : Une taxe bimensuelle doit être versée par les propriétaires fonciers, les dimanches des semaines paires. Une taxe bimensuelle supplémentaires doit être versée par les artisans, les dimanches des semaines paires. Sont exonérés de ces impôts les soldats missionnés en dehors des frontières et dont la mobilisation dépassera deux semaines. Le montant des impôts est versé directement sur leurs soldes. Cette taxe est prélevée par l'intermédiaire des mairies, les coûts engendrés pour celles-ci, c'est à dire les embauches de fonctionnaires, seront remboursés par le comté. Article 5.2.2. - Les impôts sont susceptibles d'être suspendus selon les paramètres financiers du comté.
- Citation :
Opus III - Du commerce
Article 5.3.1. - Le commerce est l’achat et la vente de marchandises, denrées ou valeurs. Il existe deux sortes de marchés : Le marché municipal, sur lequel toute personne a la capacité de vendre ou d’acheter. Le marché foncier, sur lequel tout habitant a la capacité de vendre ou d’acheter. Article 5.3.2. - Toute personne a droit d'achat et de vente sur un marché municipal, à la stricte condition de ne pas déstabiliser les prix et les quantités des marchandises ainsi mises à disposition sur ledit marché, sous peine de poursuite pour escroquerie. - Citation :
Opus IV - Les produits spécifiques
Article 5.4.1. - Est considéré comme produit spécifique : le poisson, les fruits, le bois, la pierre, le fer. Article 5.4.2. - Il est interdit de vendre sur le marché d'un village des produits de balance économique importés de l’extérieur du Périgord-Angoumois sauf dans le cas d'un accord du maire et, ou du commissaire au commerce sous peine de poursuite pour escroquerie.
- Citation :
Peuple du Périgord et de l'Angoumois
Nous, Sinik10, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le dix septième jour de juin de l'an quatorze cent cinquante-sept.
Qu'après réflexions mûrement pesées selon les souhaits des conseillers comtaux élus & de leurs compétences, nous faisons connaitre la composition de ce nouveau conseil comtale du Périgord-Angoumois.
Sinik10 (Comte) Schumif1 (Capitaine) Lubna (Juge) Flex (Conseiller simple) Vonafred (Conseiller simple) Isabel_de_mendoza (Porte Parole) Meline_deschain (Bailli) Roland_deschain (Procureur) Altiligérien (Commissaire aux mines) Yodea (Commissaire au commerce) Valnor (Connétable) Plantajeunet (Prévot des maréchaux)
Nous signalons par ailleurs que Valnor est reconduit à la chancellerie, que Pomps est reconduit en tant que recteur et que Dragonnes est promue Major Générale durant les deux mois du mandat.
Fait à Périgueux, Sinik10 Comte du Périgord Angoumois Source : La gargote périgourdine - Annpnces de institutions du comté | |
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Florestinne
Messages : 344 Date d'inscription : 25/05/2009 Localisation : Suisse
| Sujet: Re: 17 Juin 1457 Jeu 18 Juin - 5:00 | |
| J'ai noté pour les salaires. Mais je constate qu'à la mairie rien n'a été fait, ni dans le forum. | |
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Bavmorda62
Messages : 368 Date d'inscription : 15/05/2009 Age : 39
| Sujet: Re: 17 Juin 1457 Jeu 18 Juin - 5:13 | |
| je pense que ça ne devrait pas tarder à venir de la part de la mairie | |
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Florestinne
Messages : 344 Date d'inscription : 25/05/2009 Localisation : Suisse
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Best_Lion
Messages : 839 Date d'inscription : 15/05/2009 Localisation : Bergerac
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